CGV de la société S.A.SU Spas et Saunas.com
CGV (Conditions Générales de Ventes)
I – CHAMP D’APPLICATION
Les présentes conditions générales de vente détaillées ci-dessous ci-après
désignées les " CGV " s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble
des ventes réalisées par la société ci-après désignée " Spas et Saunas.com ",
Société par action simplifiée au capital de 10 000 euros, dont le siège est
situé , 5 chemin des combes 42600 Montbrison France et, est immatriculée
au Registre du Commerce et des Sociétés de Saint Etienne sous le numéro
887 884 153, auprès d’acheteurs non professionnels ci-après désignés « le
client », désirant acquérir les produits proposés par le site marchand
internet : www.spa-et-sauna.com ci-après désigné « le Site ».
Ces CGV sont accessibles à tout moment sur ce site Internet et prévaudront,
le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document
contradictoire. Elles ne concernent que les clients qui sont des personnes
physiques non commerçantes. Sauf preuve contraire, les données
enregistrées par www.spa-et-sauna.com constituent la preuve de l'ensemble
des transactions.
Validation des Conditions Générales de Vente
Les Conditions Générales de Vente sont consultables à tout moment sur le
site internet de la société www.spa-et-sauna.com
À défaut de retour des présentes Conditions Générales de Vente datées,
signées et revêtues de la mention « bon pour accord », le règlement de tout
acompte vaut acceptation pleine, entière et sans réserve des Conditions
Générales de Vente en vigueur.
Le client reconnaît avoir pris connaissance desdites Conditions Générales
de Vente, notamment par leur consultation sur le site internet,
préalablement au versement de l’acompte, et les accepter sans restriction ni
réserve.
Le paiement de l’acompte constitue ainsi une validation contractuelle
irrévocable des Conditions Générales de Vente, au même titre qu’un
document signé.
Les produits et services présentés sur le présent site Internet sont proposés à
la vente pour les territoires suivants :
France métropolitaine (hors Corse)
Les offres de produits s'entendent dans la limite des stocks disponibles et
sans engagement particulier de Spas-et-saunas.com. Les indications sur la
disponibilité des produits sont fournies au moment de la passation de la
commande.
À tout moment, Spas et Saunas.com peut être amenée à modifier certaines
des dispositions des présentes CGV. Ces modifications sont opposables au
client à compter de leur mise en ligne et seront appliquées aux commandes
postérieures à cette mise en ligne. Chaque achat sur le Site est soumis à
l’ensemble des clauses des CGV applicables à la date de la commande. Le
client ne pourra valider sa commande qu’après avoir pris connaissance des
présentes CGV et les avoir acceptées en cochant l’icône dédié à cet effet.
Spas et Sauna .com considère qu'en validant sa commande, le client a
dûment pris connaissance des CGV et les accepte sans réserve.
En validant les présentes CGV lors de la commande, le client déclare avoir
la capacité juridique permettant la conclusion d’un contrat au sens des
articles 1123 et suivants du Code Civil. et reconnait avoir pris
connaissance et avoir lu et accepté les présentes CGV.
II – LES PRODUITS VENDUS
Les produits vendus sont décrits sur le site internet et représentent les
caractéristiques avec, en support des clichés et fiches descriptives établis à

partir des données fournies par les partenaires, fournisseurs ou fabricants.
L’ensemble des photos des articles proposés à la vente par la société Spas et
Sauna .com sur son site internet ne sont en aucun cas contractuelles.
Les spas sont prévus pour une installation extérieure, si une installation
intérieure est envisagée, spas et saunas.com ne pourra être tenu responsable
des dégâts occasionnés, dégât des eaux, fuites, court-circuit électrique,
vanne de vidange non verrouillée, pompe de relevage défectueuse ou non
alimentée.
III – MODALITES DE COMMANDE
3.1. Création d'un compte client
Lors de toute première commande, le client est tenu de créer un compte
personnel en cliquant sur l’icône « créer mon compte »
Il saisira un identifiant et un mot de passe. Un contrôle d'unicité de
l'identifiant sera effectué afin que l'identification soit acceptée.
En cas de perte du mot de passe, le client pourra cliquer sur l'icône « j'ai
perdu mon mot de passe ». Le mot de passe sera alors transmis
automatiquement au client par email à l'adresse préalablement indiquée par
celui-ci.
Une fois l'identifiant et le mot de passe validés, le client sera tenu de saisir
ses nom, prénom, numéro de téléphone, adresse de livraison et de
facturation ainsi que son adresse e.mail. Le client pourra à tout moment
modifier ses informations personnelles en cliquant sur l'icône « modifier ses
informations personnelles » sur la page du site relatif à son compte
personnel.
Les informations énoncées par le client, lors de la création de son compte
personnel engagent celui-ci. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées
du client, Spas et Saunas.com ne saurait être tenu responsable de
l'impossibilité de livrer le produit.
Lors de chaque visite ultérieure sur le site et avant toute passation de
commande, le client sera tenu de s'identifier en cliquant sur l’icône «
identifiez-vous » et en saisissant son identifiant et son mot de passe.
Il est expressément indiqué au client que l'identifiant et le mot de passe ne
servent en aucun cas à effectuer un quelconque paiement.
3.2. Modalités de passation des commandes
Après s’être préalablement identifié dans les conditions visées à l’article 3.1
ci-dessus, il appartient au client de sélectionner sur le site les produits qu’il
désire commander, selon les modalités suivantes :
1. L’Utilisateur clique, sur la fiche de chaque produit, sur l’icône « ajouter
au panier » :
2. Une fois la commande terminée, l’Utilisateur clique sur l’icône « mon
panier ».
3. Après vérification du panier, l’Utilisateur clique sur l’icône « valider
votre panier » ;
4. Le client saisit son identifiant et mot de passe et cliquer sur l’icône
« s'identifier » ;
5. Le client est tenu de vérifier l’adresse de livraison et de facturation
indiquée, et les modifier, si besoin est, en cliquant sur le lien « –modifier
mon adresse de livraison– ». Dès lors que ladite adresse de livraison ou de
facturation est vérifiée et éventuellement modifiée, le client clique sur
l’icône « Confirmer » ;
6. Le client prend connaissance de l’ensemble des informations de sa
commande, choisit le mode de paiement, saisit les informations demandées

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à cet effet et clique sur l’icône « Commander » pour valider définitivement
sa commande.
Dès que le client a validé sa commande, il est considéré comme ayant
accepté en connaissance de cause et sans réserve les prix, volumes et
quantités proposés. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par
www.spa-et-sauna.com constituent la preuve de l'ensemble des
transactions passées par spas et saunas.com et ses clients.
La vente ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi au client de
la confirmation de la commande par courrier électronique récapitulant la
commande elle-même et les principales dispositions des présentes CGV.
www.spa-et-sauna.com se réserve le droit de refuser d'honorer une
commande émanant d'un client qui n'aurait pas réglé totalement une
commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours
d’administration.

IV – PRIX
Les prix de vente des produits sont ceux figurant sur le site, sur les fiches
descriptives dédiées à chaque produit. Les prix sont exprimés en euros
TTC. En cas de modification du taux de TVA, le prix sera automatiquement
modifié sans autre préavis que la date d’exigibilité du nouveau taux. .
Les frais de livraison France (Hors Corse) vous sont offerts à partir de
250.00 € d’achat, (hors sauna, abri, escalier et couverture).
Les prix des produits et offres de service proposés (extensions de garantie
…) sur les sites Internet www.spa-et-sauna.com sont indiqués en EUROS et
TTC sauf pour le produit dédié aux professionnels qui sera facturé Hors
taxes uniquement dans le cas ou le client est en possession d’un n° de TVA
intracommunautaire valide.
Sur demande de ses fournisseurs Spas et saunas.com se réserve le droit de
modifier les prix à tout moment.
Les promotions mensuelles appliquées sur les sites internet sont disponibles
pour toutes ventes aux particuliers. Les ventes HT ne pourront prétendre à
l’application des offres promotionnelles.
Le prix indiqué lors de la validation de la commande par le client est le prix
définitif, exprimé toutes taxes comprises et comprenant le prix de vente et
les frais d’expédition et de transport.
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine le
client est l’importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits
expédiés hors Union européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors
taxes automatiquement sur la facture. Les droits de douane taxes locales ou
droits d'importation ou taxes d'État ainsi que frais de stockage, gardiennage
sont à la charge du Client et en aucun à charge de Spas et Saunas.com.
L’ensemble de ces frais sont à la charge du client et relèvent de son entière
responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux
autorités et/organismes compétents du pays d’importation. Un conseil sur
ces aspects peut être obtenu auprès des autorités locales.
Une facture est établie par www.spa-et-sauna.com , et remise au client par
courrier électronique et lors de la livraison des produits et services
commandés.
Les prix facturés par www.spa-et-sauna.com seront ceux validés par le
devis signé et approuvé par le client et ne pourront en aucun cas être
modifiés sauf dans les cas d’imprévision tels que définis à l’article 5 –
Imprévision.
Article V – Imprévision
En cas de changement de circonstances imprévisibles lors de la
conclusion du contrat, conformément aux dispositions de l’article 1195 du

Code civil, la Partie qui n’a pas accepté d’assumer un risque d’exécution
excessivement onéreuse peut demander une renégociation du contrat à son
cocontractant.
Cette partie doit faire connaître à son cocontractant sans délais, par lettre
recommandée avec accusé de réception, les raisons pour lesquelles
l’exécution du contrat est devenue excessivement onéreuse.
Les parties s’engagent à organiser la renégociation du contrat. En cas de
succès de la renégociation, les Parties établiront sans délai une nouvelle
commande formalisant le résultat de cette renégociation pour les opérations
de Vente de Produits concernées.
La renégociation est réputée échouée si les parties ne trouvent pas un
accord pendant la durée de trente jours. Dans ce cas, la partie la plus
diligente pourra procéder à la résolution du contrat selon les modalités de
l’article 13 des présentes.
Article VI : Résolution du contrat
6.1 Dispositions communes aux cas de résolution
La Partie qui entend solliciter la résolution du contrat pour un des motifs
visés ci-après devra adresser à son cocontractant une mise en demeure
par lettre recommandée avec demande d’accusé de réception. En tout
état de cause, la Partie lésée pourra demander en justice l’octroi de
dommages et intérêts.
6.2 Résolution pour imprévision
La résolution pour l’impossibilité de l’exécution d’une obligation devenue
excessivement onéreuse ne pourra intervenir que trente jours après le
constat de l’échec de renégociation et l’envoi d’une mise en demeure
déclarant l’intention d’appliquer la présente clause notifiée par lettre
recommandée avec demande d’avis de réception ou tout acte
extrajudiciaire.
Aucune indemnité ne sera due par l’auteur de la mise en œuvre de la clause
de résolution pour imprévision, au profit de son cocontractant.
6.3 Résolution pour force majeure
La résolution de plein droit pour force majeure pourra avoir lieu que trente
jours après l’envoi d’une mise en demeure notifiée par lettre recommandée
avec demande d’avis de réception ou tout acte extrajudiciaire. Toutefois,
cette mise en demeure devra mentionner l’intention d’appliquer la présente
clause.
VII – MODALITES DE PAIEMENT
Le paiement des marchandises se fait par carte bancaire, par voie de
paiement sécurisé, selon les modalités indiquées à l’article 3.2 ci-dessus.
Les paiements sont débités au moment de la commande. www.spa-et-
sauna.com ne sera pas tenu de procéder à la livraison des produits
commandés par le client si le prix ne lui a pas été préalablement réglé en
totalité.
www.spa-et-sauna.com conserve la propriété des biens vendus jusqu'au
paiement effectif de l'intégralité du prix de la commande. Le défaut de
paiement pourra ainsi entraîner la revendication des biens. En revanche, le
transfert des risques de perte et de détérioration des produits sera réalisé dès
livraison et à réception desdits produits par le client.
Spa et sauna.com propose également le paiement en 2, 3 fois sans frais en
carte bancaire. Dans le cas où le client sélectionne ce type de paiement, lors
du passage de sa commande sur le site, le 1er acompte sera encaissé le jour
de la commande, et les mensualités suivantes, les mois suivants à la même
date. Exception est faite sur les produits indiqués, ou le paiement en
plusieurs fois ne sera pas proposé, les clients peuvent contacter spa-et-
sauna.com afin qu’il soit proposé une solution personnalisée.

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Les biens vendus demeurent la propriété de spas et saunas.com jusqu’au
paiement intégral des sommes dues.
Le non-paiement de tout ou partie de la dette à échéance entraîne de plein
droit l’exigibilité intégrale et immédiate de toutes les sommes dues et la
possibilité de sursoir à l’exécution de nouveaux ordres.
Les sommes versées par l’acheteur sont considérées comme un acompte à
valoir sur le solde dû et non comme des arrhes.
En cas de non-paiement, des pénalités de retard égales à 1,5 fois le taux
d’intérêt légal HT, toutes taxes en sus, seront exigibles, dès réception d’une
lettre de mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception.
En outre, une pénalité de 20% des sommes impayées (avec un minimum de
30€) sera facturée en sus, à titre de clause pénale, sans préjudice, des
intérêts légaux dus en cas d’action judiciaire.
Pour les professionnels, le paiement sera effectué en totalité au départ de la
marchandise de nos entrepôts.
En cas de non-paiement des factures dues à la société spas et saunas.com
spas et saunas.com se réserve le droit d’annulé les garanties du spa jusqu’au
règlement des factures dues à la société spas et saunas.com
Le bon de commande devra être retourné signé, portant la mention lu et
approuvé, accompagné de la copie de la carte d’identité recto verso, à
l’adresse mentionnée sur ce dernier ou par courrier électronique à
n.manet@spa-et-sauna.com
Par mesure de sécurité pour ses utilisateurs et afin de se prémunir des
tentatives de fraudes, Spas et saunas.com se réserve le droit de vérifier
auprès des organismes concernés, la validité des règlements effectués par
tout utilisateur.
D’autre part, Spas et saunas.com se réserve le droit de demander, voire
d’exiger des informations complémentaires, ou encore de demander le
changement du mode de règlement des commandes.
Ces mesures de sécurité sont la preuve de la volonté de spas et saunas.com
de protéger ses utilisateurs contre d’éventuelles tentatives de fraudes
VIII – DISPONIBILITE
Les offres de produits www.spa-et-sauna.com sont valables tant qu'elles
sont visibles sur le Site dans la limite des stocks disponibles.
Pour les produits non stockés dans les entrepôts www.spa-et-sauna.com, les
offres de produits d’www. spa-et-sauna.com sont valables sous réserve de
disponibilité chez ses fournisseurs.
En cas de stock non disponible, le produit sera mis en fabrication et il est à
noter que dans le cas d'une rupture de référence ou d'une commande sur
mesure les délais de mise à disposition peuvent être étendus de 12 à 26
semaines depuis la date de validation de votre commande. Les délais
peuvent être doublés en cas de force majeur, épidémie, pandémie ou
catastrophe naturelle.
En conséquence, en cas d'indisponibilité d'un produit après passation de la
commande par le client, www.spa-et-sauna.com s'engage à l'en informer
par courrier électronique dès réception des informations reçues par ses
fournisseurs et ladite commande sera annulée.
Néanmoins, www.spa-et-sauna.com se réserve le droit de proposer au
client, selon le cas, un produit de qualité et de prix équivalent. La
commande sera alors annulée dès réception du refus du client de l’offre
d’échange transmis à www.spa-et-sauna.com par tout moyen de
communication écrit.
IX – LIVRAISON
Les produits acquis par le client seront livrés dans le délai maximum
indiqué lors de la validation de la commande, à l'adresse de livraison
indiquée par l’Utilisateur lors de sa commande sur le Site.
Les délais de livraison indiqués lors de la validation de la commande sont
calculés en jours ouvrés (du lundi au vendredi, hors jours fériés)
Toutefois, si les produits commandés n'ont pas été livrés dans un délai de
30 jours. Après la date prévue de livraison, pour toute autre cause que la
force majeure, la vente pourra être résolue à la demande écrite du client.

Les sommes versées par le client lui seront alors restituées sans délai, à
l'exclusion de toute indemnisation ou retenue.
Sauf cas particulier ou indisponibilité d’un ou plusieurs produits, les
produits commandés seront livrés en une seule fois. www.spa-et-sauna.com
se réserve toutefois la possibilité de fractionner la commande en plusieurs
livraisons, sans coût supplémentaire pour le client.
La livraison se fait par transporteur indépendant. Le client devra renseigner
au moment de la commande, l’adresse de la livraison, préciser les heures de
préférence de livraison et indiquer un numéro de téléphone ou de portable.
Ni www.spa-et-sauna.com, ni le transporteur ne peuvent être rendus
responsables d’une impossibilité de délivrance à raison d’une imprécision
dans l’adresse de livraison.
En cas de demandes particulières du client concernant les conditionnements
ou le mode de transport des produits commandés, feront l’objet d’une
facturation spécifique complémentaire, par devis préalablement accepté par
écrit par le client.
En fonction du poids ou de la taille du colis, le client pourra être contacté
soit par mail soit par téléphone par le transporteur afin qu’il puisse convenir
d’un rendez-vous de livraison. Lors de cet entretien téléphonique, le client
devra expressément signaler toutes difficultés d’accès ou de passage que les
livreurs pourraient rencontrer. Le client devra mesurer les passages d’accès
de son domicile afin de confirmer au transporteur son accessibilité. En cas
de fausses informations, ou prises de mesures erronées effectuées par le
client, les frais supplémentaires liés à la location d’élévateurs, de stockage
ou de retour de marchandises seront à la charge du client.
Tous les frais supplémentaires liés à la location d’élévateurs, stockages ou
liés à l’absence du client (en rapport aux engagements pris lors du rendez-
vous) les risques de dommages résultants de ces contraintes seront à la
charge du client. En cas d’impossibilité de livraison le jour du rendez-vous
du fait de difficultés d’accès, de passage non signalé préalablement par le
client ou d’absence de celui-ci au rendez-vous convenu avec le
transporteur, de nouveaux frais de livraison pourront être facturés par
www.spa-et-sauna.com.
L’expédition des produits ne pourra s’effectuer que sur le territoire Français
métropolitain. Si le client souhaite modifier l’adresse de livraison ou
différer la date de livraison (uniquement pour motif grave), celui-ci devra
prévenir www.spa-et-sauna.com dans les meilleurs délais, et en tout état de
cause avant l’expédition de son colis du dépôt logistique. Pour informer
www.spa-et-sauna.com, le client devra utiliser la rubrique contact mise à sa
disposition sur le Site, ou dans son espace « Mon Compte ». Il devra
confirmer son numéro de commande, le(s) produit(s) concerné(s) et justifier
ces modifications. www.spa-et-sauna.com confirmera au client son
acceptation ou son refus des modifications par mail ou téléphone dans les
meilleurs délais.
www.spa-et-sauna.com se réserve le droit de refacturer au client les frais de
stockage résultant de cette demande.
Le client s’engage à être présent le jour de la livraison convenu avec le
livreur et à vérifier la conformité de la commande à sa réception. Voici les
indications à suivre lors de la réception de votre marchandise
Votre colis vous sera livré devant chez vous s'il s'agit d'une maison, ou au
pied de l'immeuble si vous êtes en appartement.
En cas de réclamation concernant d’éventuels défauts ou de marque de
détérioration des produits (avarie, produit manquant par rapport au bon de
livraison, colis endommagé, produits cassés, etc…), le client devra
mentionner ses observations sur le bon de livraison au moment de la
réception avant signature de celui-ci et les confirmer par courrier
recommandé avec accusé de réception dans les (48 H) quarante-huit heures
qui suivent la livraison * à l’adresse du transporteur figurant sur la lettre de
voiture (CMR) avec copie de ce courrier et du document de transport à :
*(Au-delà, toute réclamation ne pourra être acceptée et dégagera spas
et saunas.com de toutes responsabilités)

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Inter-ibericaSchuttersweg 18 
 5438 AH  Gassel (NL)
info@inter-iberica.com

S.A.S.U Spas et saunas.com
Lieu dit Togna 20145 Sari Solenzara
Téléphone : + 33 699511808

Hormis les cas de vices cachés, aucune réclamation ni réserve ne sera
admise, après réception des produits par le client, si celui-ci n’a pas
respecté la procédure détaillée ci-dessus.
www.spa-et-sauna.com remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais
les produits livrés dont les vices apparents ou les défauts de conformité
auront été dûment exprimés et documentés par le client à l’exception des
coûts et frais engendrés d’accès, de démontage, montage des aménagements
et installations périphériques aux produits livrés.
X – SECURISATION DES PAIEMENTS
Le site www.spa-et-sauna.com utilise la solution e-Commerce Crédit
agricole, E-Commerce est la solution de paiement adoptée par plusieurs
milliers de site de commerce en ligne. Vous reconnaîtrez ces sites grâce au
logo ci-dessous et à la mention « Paiement sécurisé par crédit agricole »,
qui tous deux figurent sur la page de paiement.
XI – RETRACTATION & REMBOURSEMENT
Le client dispose, conformément aux dispositions de l’article L 121-20 du
Code de la Consommation, d’un délai de rétractation de 14 jours ouvrables
à compter de la livraison des produits pour retourner en état neuf ceux-ci à
spa-et-sauna.com à fin de remboursement, à condition que les produits
soient retournés dans leur emballage d’origine et en parfait état. Les articles
endommagés, salis ou incomplets ne sont pas repris.
Si le délai de 14 jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié, le
délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.
Le retour de la marchandise est à la charge du client qui doit trouver un
transporteur afin de la retourner dans les meilleures conditions (Le client
devra souscrire une assurance « Ad Valoren» auprès du transporteur
sélectionné.
Les frais ainsi que les risques liés au retour sont à la responsabilité du
client, il sera seul responsable si une avarie ou perte intervient lors du
retour. La marchandise devra être retournée dans son emballage et état
d’origines avec tous ces accessoires et sera vérifié par nos soins à réception
dans nos locaux.
Aucun remboursement ne sera possible si la marchandise retournée n’est
plus en mesure d’être commercialisé (incomplète, abimée ou emballage
détérioré)
En cas d’annulation de commande lorsque celle-ci a quitté notre dépôt et
que l’acheminement est en cours vers son lieu de livraison, les frais
occasionnés pour le retour de marchandise vers notre société sont à la
charge du client (sur facturation du transporteur en fonction du lieu
géographique du client) et les frais de dossier (s’élève à 69 euros) seront
facturés au client ou déduits du remboursement de la valeur marchande
TTC indiquée sur la facture.
En cas d’annulation de commande avant expédition vers la clientèle, le
client sera remboursé déduction faite des frais de dossier s’élevant à 69
euros, sans pouvoir prétendre à de quelconques dommages et intérêts.
Ce droit de rétractation peut aussi s’exercer dès l’achat et avant même la
livraison ce qui permet au client d’éviter de prendre en charge les frais de
port dès lors que le transport n’aurait pas été encore exécuté.
Le remboursement de la commande se fera dans un délai de 30 jours
maximum suivant la date de réception chez spa-et-sauna.com des articles
réputés conforme retournés par le client.
Suite à une erreur de commande le remboursement de la commande se fera
un délai de 30 jours maximum suivant la date de réception chez spa-et-
sauna.com (Aucun remboursement ne sera possible si la marchandise
retournée n’est plus en mesure d’être commercialisé (incomplète, abimée

ou emballage détérioré) un avoir du montant de la commande vous seras
envoyé hors frais de transport.
Le client sera informé par courriel de la réception de sa volonté de
rétractation, du retour de son colis et de la date de remboursement.
En cas du refus de marchandise lors de la livraison sans raison liée à une
anomalie de la marchandise (sous réserve de vérification lors du retour dans
notre dépôt), les frais de retour sont à la charge du client ainsi que les frais
d’expédition.

XII – GARANTIE
Les produits fournis par www.spa-et-sauna.com bénéficient, conformément
aux dispositions légales :
– de la garantie légale de conformité,
– de la garantie légale contre les vices cachés provenant d'un défaut de
matière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les
rendant impropres à l'utilisation,
– de la garantie Constructeur, en fonction des produits et marques
concernés.
Toute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation, mauvaise
installation, négligence ou défaut d'entretien de la part du client, comme en
cas d'usure normale du bien, d'accident, d’intervention d’un tiers ou de
force majeure et la garantie www.spa-et-sauna.com est limitée au
remplacement ou à la réparation des produits non conformes ou affectés
d'un vice.
Afin de faire valoir ses droits, le client devra, sous peine de déchéance de
toute action s'y rapportant, informer www.spa-et-sauna.com, par écrit, de
l'existence des vices dans un délai maximum de 15 jours à compter de leur
découverte.
www.spa-et-sauna.com remplacera ou fera réparer les produits ou pièces
sous garantie jugés défectueux.
Les produits vendus sur le Site sont conformes à la réglementation en
vigueur en France. La responsabilité d’www. spa-et-sauna.com ne saurait
être engagée en cas de non-respect de la législation du pays dans lequel les
produits sont livrés, qu'il appartient au client de vérifier.
Les photographies et illustrations accompagnant les produits sur le Site
n'ont pas de valeur contractuelle et ne sauraient donc engager la
responsabilité d’www. spa-et-sauna.com.
Le client est seul responsable du choix des produits, de leur conservation et
de leur utilisation.
www.spa-et-sauna.com ne sera pas considéré comme responsable ni
défaillant pour tout retard ou inexécution consécutif à la survenance d'un
cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence française.
En tout état de cause, la responsabilité d’www. spa-et-sauna.com ne pourra
pas excéder la valeur de l’article acheté et aucune autre indemnité ne
pourrait être réclamée en dehors de celles qui sont expressément prévues
par le Code de la Consommation.
Les produits de la catégorie " spa et sauna" sont garantis sous condition
d'être raccorder électriquement par un professionnel.
Entretien : Les produits agrées spas et saunas.com ont été testés depuis de
nombreuses années et permettent de préserver votre spa. L’utilisation de
tout autre produit peut entraîner des dommages et l’annulation immédiate
de votre garantie.
Fréquence pour un an :
– Particulier : 3 à 4 kits d’entretien par an (Aquafinesse, PH+ et PH-) + 2
alcalfix par an + 4 filtres

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– Professionnel : 12 kits d’entretien par an (Trichlore, PH+ et PH-) + 4
alcalfix par an + 12 filtres
Equilibre de l’eau : un contrôle hebdomadaire est recommandé, il doit être
contrôlé : nous vous préconisons d’utiliser les bandelettes type « AquaChek
Spa 6-in-1 » Chlore total et libre(mg/l) valeur 1 à 3 ***Cette valeur est de
0,5 à 1 dans le cas d’utilisation d’ Aquafinesse ou Brome total 2 à 5.
L’Alkalinité totale 80 et 120 ppm ( mg/l). Le PH valeur de 7.2 à 7.8. La
Dureté totale de 250 à 500 ppm (mg/l)
Nous rappelons que l’eau doit être changé régulièrement à titre d’exemple :
4 fois/ an pour un usage hebdomadaire à 3 ou4 personnes, la fréquence de
changement de l’eau doit être ajustée en fonction de la fréquence
d’utilisation, Spas et Sauna .com vous renseignera sur demande.
Il est important de noter que la garantie sur le matériel est conditionnée
par le respect de l’équilibre de l’eau, toute dérive ou mauvais dosage peut
entrainer des avaries sur votre spa. Spas et saunas .com ne saurait être tenu
responsable des avaries consécutives à un mauvais traitement de l’eau.
Défauts et fuites :
Le spa est testé dans les entrepôts du fabricant avant départ, vous avez 7
jours pour mettre votre spa en eau et contacter le SAV, si un défaut
éventuel ou si des fuites apparaissaient. Passé ce délai, l’intervention sera à
la charge du client et ne sera pas considéré comme un défaut de fabrication.
Branchement : Le spa doit systématiquement être branché à votre tableau
électrique par un professionnel. La facture de cette intervention doit nous
être retournée avec la validation de garantie sous 1 mois maximum.
Comment conserver sereinement votre garantie :
– Utiliser des produits de traitements référencés par spas et saunas.com-
Utiliser les filtres d’origine spas et saunas.com et les changer 4 fois par an
en usage particulier et 1 fois par mois en usage professionnel
– Faire une étude de sol en prenant compte le poids du spa, le volume
(poids) d’eau et le poids maximum de personnes avant d’installer le spa sur
son emplacement.
– Ne pas mettre les panneaux PVC en contact avec le sol,
– Nettoyer la bâche en extérieur au moins 1 fois par mois,
– Prendre une douche avant d’entrer dans le spa,
– Ne pas mettre des huiles essentielles directement dans l’eau,
– Ne pas utiliser votre spa avec des produits gras sur le corps,
– Ne pas utiliser votre spa avec des cheveux longs détachés,
– Ne pas s’asseoir sur le rebord de votre spa et sur les vannes, appuis tête et
boîtier de commande,
– Ne pas sauter dans votre spa,
– Ne pas obstruer les jets avec un objet ou un accessoire,
– Ne pas nettoyer votre spa avec un produit abrasif
– Ne pas serrer les vannes avec force,
– Ne pas s’installer devant le skimmer ou les buses d’aspiration,
– Ne pas laisser votre spa en plein soleil sans la couverture fermé
Hivernage et mis à sec toute période de l’année
Votre spa ne doit pas être laissé vide quel que soit la saison.
En cas de canalisations, pompes, cuve, jupe détériorée suite à de forte
chaleur ou de gel
Spas et saunas.com décline toute responsabilité et entrainer l’interruption
des garanties.
– Ne pas encastrer ou enterrer votre spa sans laisser d’accès et d’évacuation
d’eau
En qualité de distributeur, Spas et sauna.com ne peut fournir aucune
garantie contractuelle relative aux produits. Les garanties applicables aux
produits sont les garanties constructeur / fabricant. Spas et saunas.com ne
peut être tenue à aucune indemnisation envers l’utilisateur pour toute
conséquence découlant du mauvais usage du matériel ainsi que les micro-
fuites dues aux vibrations du transport.
Dans le cadre de la garantie pièce, (la main d’œuvre reste à la charge du
client ainsi que le diagnostic). Le client a droit à une assistance
téléphonique d’un technicien du SAV spas et saunas.com dans cette
procédure.
Les garanties constructeurs sont les suivantes :
Saunas garantie constructeurs et distributeurs
Pour les spas vente aux professionnels : (vente HT) 1 an de garantie sur la
totalité du produit.

Ventes aux particuliers :
 10 ans châssis,
 5 ans cuve et les cas d’osmoses ne sont pas pris en charge par la
garantie,
 2 ans pompes, blower , pompe de circulation ,
 2 ans sur l’électronique : boîtier de commande, unité centrale
 1 an habillage (bois, pvc) 1 an tout accessoire bassin
 1 ans sur (buse, jet, manette de dérivation, grille aspiration,
bouchon aromathérapie, leds chromathérapie, cascade, wave
pump).
 Couverture garanti si abimé à la livraison, ou un défaut de
structure et fabrication du matériel sur un délai de 3 mois. Nous
conseillons d’arrimer votre couverture avec des sangles lors de
fort vent, tempétes…
Aucune garantie sur la couverture à l’exception d’un défaut mentionné lors
de la livraison (cf article VII)
Vente au professionnel
Pour les spas vente aux professionnels : (vente HT) 1 an de garantie sur la
totalité du produit.
XIII – PROPRIETE INTELLECTUELLE
www.spa-et-sauna.com est une marque protégée à l’INPI et le nom de
domaine « www.spa-et-sauna.com est également protégé. Ils sont notre
propriété exclusive et ne peuvent donc être utilisés sans notre accord.
Tous les éléments du Site, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la
technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou
des brevets. Ils sont la propriété exclusive d’www.spa-et-sauna.com. Le
client qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer,
pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement
au site d’www.spa-et-sauna.com doit obligatoirement en demander
l'autorisation écrite et préalable à celle-ci. Dans tous les cas, tout lien non
autorisé, devra être retiré sur simple demande d’www.spa-et-sauna.com.
Toute reproduction partielle ou totale du site Internet est interdite.
XIV – DONNEES CONFIDENTIELLES / MENTIONS LEGALES
En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les
données nominatives qui sont demandés au client sont nécessaires au
traitement de sa commande et à l'établissement des factures, notamment.
Ce site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL le 06 février 2015
Numéro d'enregistrement à la CNIL : 1833867v0
www.spa-et-sauna.com s'engage à n'utiliser les informations
confidentielles de ses membres que dans le cadre de l'exploitation de son
site. www.spa-et-sauna.com s'engage ni à céder ni à louer son fichier
client.
A la première demande de ses membres souhaitant ne plus figurer dans la
base www.spa-et-sauna.com , ce dernier s'engage à supprimer l'ensemble
des coordonnées et informations relatives au membre concerné. www.spa-
et-sauna.com pourra appliquer les moyens techniques pour obtenir des
informations non personnelles relatives aux internautes et destinées à
améliorer la fonctionnalité du site, par exemple en traçant le nombre de
visiteurs sur le Site.
Par ailleurs www.spa-et-sauna.com ne collecte des données personnelles
telles que nom, prénom, adresse et adresse électronique que si ces dernières
lui sont données volontairement par le visiteur qui, dès qu’il est acheteur, il
devient de fait membre. Les données qui sont ainsi collectées ne peuvent
être utilisées à d’autres fins commerciales que celles qui sont visées sur le
Site ou qui pourraient être développées ultérieurement par www.spa-et-
sauna.com. Aucune des informations ne peut être cédée à des tiers sans

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l’accord du membre. Chaque membre dispose d’un droit d’accès, de
modification, de rectification ou de suppression des données qui vous
concernent (article 34 de la Loi Informatique et Liberté). Pour l’exercer, il
convient de s’adresser à www.spa-et-sauna.com en envoyant un mail
n.manet@spa-et-sauna.com ou en modifiant ses données dans « Mon
compte ».
XV- PARRAINAGE
www.spa-et-sauna.com permet à ses prospects et clients de parrainer leurs
proches et amis afin de faire connaître www.spa-et-sauna.com. Les filleuls
ainsi parrainés doivent valider leurs parrainages en indiquant l’adresse
email de leurs parrains. La collecte massive de filleuls en dehors du cercle
privé des proches et amis, est strictement prohibé.
XVI – DROIT APPLICABLE – LANGUE
De convention expresse entre les parties, le présent contrat est régi et
soumis au droit français.
Il est rédigé en langue française. Dans le cas où il serait traduit en une ou
plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.
XVII – REGLEMENT DES LITIGES
Les parties rechercheront, avant tout contentieux, un éventuel accord
amiable.
A défaut d’accord amiable, tous les litiges auxquels le présent contrat
pourrait donner lieu, concernant tant sa validité, son interprétation, son
exécution, sa résiliation, leurs conséquences et leurs suites seront soumis
aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun. En cas de
litige avec des professionnels et/ou commerçants les tribunaux compétents
de Saint ETIENNE(42) France.
A défaut,
XVIII – DIVISIBILITE DES CLAUSES
Le fait qu'une clause quelconque des CGV devienne nulle, inopposable,
caduque, illégale ou inapplicable du fait d'une loi, d'un règlement ou à la
suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, ne pourra
remettre en cause la validité, la légalité, l'applicabilité des autres
stipulations des présentes CGV et n'exonérera pas le client de l'exécution de
ses obligations contractuelles.
XIX– COORDONNEES De www.Spa-et-Sauna.com
S.A.S.U Spas et saunas.com
Société par action simplifiée au capital social de 10 000€
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